LES PRODUITS D'ASSURANCE DANS UN CONTEXTE CORPORATIF

17 septembre 2010

Si vous œuvrez dans le domaine corporatif, je ne vous surprendrai pas en disant que des produits d’assurance bien adaptés à vos besoins peuvent être d’une grande utilité afin d’optimiser votre situation financière ou encore éviter le désastre dans certains cas. Revoyons quelques-unes des vertus les plus courantes que l’on peut attribuer à certains produits d’assurance.

Assurance vie

Lorsqu’on pense à l’assurance vie dans un contexte corporatif, l’élément sans doute le plus important est la génération de liquidités advenant le décès d’un actionnaire.

En effet, en l’absence d’assurance vie, les actionnaires survivants n’ont peut-être pas les liquidités nécessaires à l’achat des actions ayant été dévolues aux héritiers de l’actionnaire décédé, ce qui peut mettre en péril la survie de l’entreprise.

Même si la société procède au rachat des actions de l’actionnaire décédé, le problème de liquidités n’est pas pour autant éliminé car cette dernière doit détenir les liquidités dans ses coffres afin de procéder au rachat.

Bien que d’autres options s’offrent aux actionnaires survivants – vente d’actifs, emprunt, épargne, etc. – Valérie Ménard, B.A.A., conseillère en sécurité financière chez Desjardins Ménard et associés Ltée., estime que « l’assurance vie est l’un des véhicules les plus performants lorsque vient le moment de financer l’achat ou le rachat d’actions partie à une convention entre actionnaires. »

Madame Ménard indique que « la fiscalité relative aux produits d’assurance vie est un élément qui rend la planification financière intéressante pour l’actionnaire. Le fait que le capital décès passe par le compte de dividendes en capital – en tout ou en partie –, que les fonds éventuels s’accumulent à l’abri de l’impôt et que les primes soient payées avec de l’argent avant impôt personnel rend ce produit incontournable dans une perspective de création ou de conservation du patrimoine d’un actionnaire. Encore faut-il que ce dernier soit assurable » ajoute-t-elle.

L’assurance vie remplit également d’autres fonctions dans un contexte corporatif. Par exemple, elle peut servir à couvrir les pertes résultant du décès de personnes clés dans l’entreprise. Un actionnaire éventuel, un créancier ou encore un employé sera moins inquiet s’il sait que l’entreprise aura certaines ressources financières advenant le décès d’une personne dont la présence est nécessaire aux opérations courantes.

Certains créanciers vont même demander une garantie sous forme d’assurance vie avant d’octroyer un prêt. Dans ce cas, en respectant certaines conditions, une partie de la prime peut être déductible pour la société.

Même s’il est généralement préférable pour un actionnaire de faire détenir une police d’assurance vie par sa société, bien que la prime ne soit pas déductible pour cette dernière, il faut se rappeler que le bénéficiaire de la police doit être la société elle-même et non les héritiers de l’actionnaire assuré sous peine d’un avantage imposable à l’actionnaire.

Valérie Ménard soutient également que l’assurance vie est un excellent produit pour financer le paiement des impôts de l’actionnaire décédé. Que ce soit sous forme de dividende réputé ou de gain en capital, un entrepreneur peut avoir une facture fiscale imposante à son décès. Des dons planifiés (fiscalement avantageux) peuvent être effectués par un actionnaire désirant avantager une organisation de son choix par le biais d’une assurance vie.

« Un autre avantage non négligeable que procure l’assurance vie est la possibilité d’atteindre une certaine équité entre les enfants d’un actionnaire dans le contexte où ceux-ci ne veulent pas (ou ne peuvent pas) tous prendre la relève de l’entreprise » ajoute Madame Ménard.

Autres types d’assurance

« L’assurance invalidité et l’assurance frais généraux sont d’autres produits incontournables pour une société et ses actionnaires » indique Valérie Ménard. « Même si ces produits ne peuvent augmenter le compte de dividendes en capital, ils peuvent constituer une bouée de sauvetage pour une entreprise pendant l’invalidité de l’un de ses actionnaires.

Alors que l’assurance invalidité et frais généraux verse un montant périodique visant à remplacer les pertes de revenu occasionnées par une invalidité, l’assurance maladie grave comble les mêmes besoins que l’assurance vie mais du vivant de l’actionnaire cette fois ».

Programmes pour cadres

Les employeurs développent de plus en plus de programmes d’assurance – vie, invalidité, maladie grave – personnalisés pour certains de leurs employés. « Ces programmes, dont les avantages peuvent être reconduits à la retraite, sont offerts afin de recruter et de conserver des cadres de qualité. C’est un élément de plus dans la panoplie d’outils que doivent maintenant considérer les cadres » conclut Madame Ménard.