Articles sur la planification financière et la fiscalité
Les articles suivants ont été rédigés par Dany Provost et publiés intégralement ou presque dans le journal Finance et Investissement. Vous pouvez les consulter en cliquant sur leur titre. Ils sont ordonnés des plus récents aux plus anciens.
Les textes plus récents peuvent être consultés sur le blogue de SFL Expertise ainsi que sur le site de Finance et Investissement.
Précisions techniques sur l'assurance vie 31 octobre 2016
Polices d'assurance contre les maladies graves: suite et (presque) fin 18 octobre 2016
L'impôt minimum de remplacement (suite) 30 septembre 2016
Les dessous de l'impôt minimum de remplacement 20 septembre 2016
Les effets de la devise pour les investisseurs 20 juillet 2016
L'optimisation REER-CELI : tout un défi 22 juin 2016
Assurance vie : ce qui est imposable et ce qui ne l'est pas 20 mai 2016
Les courbes de Laferrière (partie 2) 24 septembre 2013
Les courbes de Laferrière (partie 1) 16 septembre 2013
Un bureau à domicile... pas si simple que cela 5 septembre 2013
La fiscalité de l'assurance collective 24 juillet 2013
Les immobilisations admissibles et leur traitement fiscal 8 juillet 2013 : On entend souvent parler d’ « immobilisations admissibles » dans le jargon fiscal. Cette notion, qui peut passer inaperçue aux oreilles d’un néophyte, a une signification qui lui est propre. Il ne s’agit pas simplement d’une « immobilisation » qui serait admissible à quelconque avantage…
Le CELI au décès... attention! 4 juin 2013 : En cas de décès, un danger guette les titulaires d'un CELI si les règles relatives au roulement au conjoint ne sont pas bien maîtrisées. Des erreurs coûteuses à éviter.
La rentabilité de la rente de longévité 28 avril 2013 : La rente de longévité proposée dans le rapport d'Amours est-elle rentable ? La réponse est "oui" dans bien des cas. Mais attention, les personnes à faible revenu pourraient être pénalisés.
Les régimes enregistrés et le décès 12 avril 2013 : Les conséquences fiscales des régimes enregistrés au décès sont importantes et certaines stratégies peuvent être mises de l'avant afin de sauver de l'impôt au décès.
Bien utiliser les "Courbes de Lafferrière" ou TEMI 13 février 2013 : Les TEMI, ou Taux effectifs marginaux d'imposition implicites (popularisés sous le nom de Courbes de Laferrière dans l'industrie des services financiers) devraient être utilisés dans toute planification financière. On doit cependant bien les utiliser. Cet article explique pourquoi.
Mise à jour fiscale 2013 25 janvier 2013 : Cette page indique quelques-uns des paramètres les plus utiles à connaître pour des fins fiscales. on y trouve les taux d'impôt et seuils pour la plupart des situations courantes.
L'ABC du CDC 21 novembre 2012 : Le CDC, ou Compte de dividendes en capital, est un compte fiscal méritant d'être très bien compris de la part des conseillers financiers et des gens d'affaires.
Le REEP, intéressant... mais pas une panacée 6 novembre 2012 : Le REEP, ou Régime d'encouragement à l'éducation permanente, est un régime peu connu. Il offre une opportunité intéressante mais il faut en faire une bonne analyse avant de l'utiliser.
Le REEE, un régime à privilégier avant le REER 16 octobre 2012 : Le REEE, ou Régime enregistré d'épargne-études, est un puissant véhicule d'accumulation en vue des études des enfants. À moins de cas exceptionnels, il constitue un véhicule à privilégier avant le REER à cette fin. Découvrez pourquoi dans cet article.
L'IMRTD, une notion fondamentale 25 septembre 2012 : L'IMRTD, ou Impôt en main remboursable au titre de dividendes, est l'une des notions les plus fondamentales en matière de fiscalité des sociétés, particulièrement importante pour les actionnaires de petites sociétés. Cet article explique comment fonctionne ce compte fiscal.
Le roulement de l'article 85 31 août 2012 : Le roulement de l'article 85 de la Loi de l'impôt sur le revenu permet à tous les gens d'affaires de transférer des biens à leur société sans déclencher de disposition, ce qui évite une imposition qui autrement pourrait être importante. Ce texte fait le tour des conditions à respecter et autres éléments techniques de cet important article.
Gain en capital et résidence principale 8 août 2012 : Le gain en capital résultant de la vente d'une résidence principale n'est pas imposable. De plus, lorsqu'un contribuable détient plus d'une propriété, il peut désigner n'importe laquelle de ces propriétés comme résidence principale si certaines conditions sont remplies. Ce texte fait la lumière sur les principaux éléments entourant cette situation.
La détention d'immeubles via une société ou non ? 4 juillet 2012 : La détention d'immeubles par une société comporte fréquemment des avantages importants par rapport à la détention par un particulier. Ce texte explique quelques éléments importants relatifs à la détention d'immeubles.
Le combat REER-CELI loin d'être réglé 6 avril 2012 : Si vous pensez qu'il est possible de déterminer quel est le meilleur véhicule d'investissement entre le REER et le CELI pour la plupart des cas, ravisez-vous. La solution est loin d'être trouvée.
La valeur marchande d'une police d'assurance vie 20 février 2012 : La valeur marchande d'une police d'assurance vie permet de sortir des sommes souvent importantes libres d'impôt d'une société par actions. Une planification très intéressante.
Mise à jour fiscale 2012 4 janvier 2012 : Les principaux chiffres relatifs à la fiscalité québécoise et canadienne en 2012.
Les pertes agricoles restreintes 7 novembre 2011 : Les personnes exploitant une entreprise agricole à temps partiel sont assujetties à des règles limitant les pertes y étant relatives. Ce texte en résume les principales caractéristiques qui seront étudiées par la Cour Suprême du Canada en 2012.
Quelques aspects techniques du REER 31 octobre 2011 : Certains aspects techniques du REER échappent souvent à la compréhension des conseillers et des contribuables. Ce texte peut servir d’aide-mémoire quant à certaines caractéristiques souvent oubliées.
Les transactions à distance 11 octobre 2011 : Les personnes liées et celles agissant de concert sont des personnes avec « lien de dépendance » et ne sont pas considérées comme transigeant « à distance ». Les implications peuvent être majeures.
Rendre justice aux fonds de travailleurs 5 octobre 2011 : La mauvaise presse dont sont victimes les fonds de travailleurs est basée sur des mythes. On dit généralement qu'il est bon d'investir dans ces fonds de trois à cinq ans avant la retraite. Découvrez pourquoi c'est faux dans cet article.
L'avantage réel des fonds constitués en société 29 août 2011 : Les fonds constitués en société - communément appelés « fonds corporatifs » - comportent un avantage fiscal certain en éliminant souvent toute imposition avant d'effectuer un retrait. Certains gestionnaires n'offrent pas ce genre de véhicules mais leur performance pourrait compenser ce désavantage.
Des mesures du budget fédéral 2011 7 juin 2011 : Le budget fédéral présenté hier par les Conservateurs contient deux mesures importantes touchant les particuliers et leurs finances personnelles. Ces mesures affectent les régimes de retraite individuels et les règles d'attribution du gain en capital réalisé par les enfants mineurs.
Bien comprendre les droits de cotisation au REER 15 mai 2011 : Ce texte explique de façon sommaire comment les droits de cotisation au REER - communément appelés l'espace REER - sont calculés.
L'assurance vie détenue par une société, qu'en est-il au juste ? 19 avril 2011 : L'assurance vie est un véhicule financier souvent très efficace pour augmenter la valeur successorale d'un individu. Plusieurs stratégies intéressantes existent à cet effet, particulièrement dans un contexte corporatif. Cet article résume quelques-unes des principales caractéristiques fiscales ainsi que certains pièges à éviter lors de l'utilisation d'une police d'assurance vie dans un contexte corporatif.
Éléments à ne pas oublier dans les déclarations de revenus de 2010 14 février 2011 : Si vous remplissez vous-même vous déclarations de revenus, vous avez intérêt à connaître les derniers développements en matière de fiscalité. Ce texte constitue un résumé des changements apportés en 2010 qui peuvent influencer vos déclarations de revenus.
La St-Valentin et... la fin des compagnies 7 janvier 2011 : La Loi sur les sociétés par actions a été sanctionnée le 4 décembre 2009 mais son application débutera le 14 février prochain. Le vocable "compagnie" disparaît ainsi emportant avec lui quelques dispositions.
Les snowbirds du Québec 2 décembre 2010 : Ces "oiseaux de neige" du Québec, les snowbirds, doivent faire attention pour ne pas tomber dans les griffes du fisc américain. Des légendes urbaines ont besoin d'être remplacées par des faits.
Les droits de cotisation REER inutilisés... ou inutiles ? 20 octobre 2010 : Les droits de cotisation REER inutilisés représentent un montant colossal au Canada. Peu de contribuables maximisent leurs droits de cotisation au REER. Cette mesure est-elle vraiment utile ?
Le CELI vu par les clients 20 octobre 2010 : Le CELI est un nouveau véhicule d'épargne disponible à tous les canadiens âgés de 18 ans ou plus. Plusieurs personnes en ignorent cependant des caractéristiques importantes. Ce texte résume les principaux points à retenir par rapport au CELI.
Cotiser à son REER ou payer ses dettes ? 19 octobre 2010 : Lorsque vient le temps d'utiliser ses surplus monétaires, plusieurs personnes ne savent pas comment aborder ce problème. Cet article explique comment s'en sortir de façon simple.
Une automobile dans le cadre du travail 6 octobre 2010 : L'utilisation d'une automobile dans le cadre du travail peut avoir différentes implications fiscales. Ce texte en donne les grandes lignes.
La règle générale anti-évitement après Lipson 17 septembre 2010 : Depuis l'arrêt Lipson en janvier 2009 où la Cour Suprême du Canada a surpris la communauté fiscale, l'on constate que peu de poids a finalement été accordé à cette décision.
La fiscalité des produits de placement 17 septembre 2010 : La fiscalité des fonds communs de placement et autres véhicules similaires peut sembler difficile à comprendre. Voici un article qui démystifie cet aspect.
Les produits d'assurance dans un contexte corporatif 17 septembre 2010 : Si vous êtes en affaires, les produits d'assurance peuvent vous être d'une grande utilité. Voyez-en les principaux avantages dans cet article.
Nouveautés en fiscalité internationale en 2010 17 septembre 2010 : Ce texte fait état de quelques nouveautés dans le domaine de la fiscalité internationale en 2010.
Le plaisir avant la retraite 17 septembre 2010 : Ce texte résume la nouvelle méthode de planification financière prônée par Dany Provost dans son livre « Arrêtez de planifier votre retraite, planifiez votre plaisir ».
Et la retraite dans tout ça ? 17 septembre 2010 : Ce texte résume quelques éléments importants relatifs à l'épargne retraite et la fiscalité en 2010.
Êtes-vous exposé à une double imposition ? 26 juin 2010 : La double imposition est une situation fâcheuse qui guette les actionnaires d'une société. Cet article vous explique comment on peut en être victime.
La purification d'une société... clarifiée 15 mai 2010 : La purification d'une société est une notion qu'il faut bien comprendre dans la mesure où un particulier en affaires désire profiter de la déduction pour gain en capital offerte sur les actions admissibles de petite entreprise.
CELI ou REER ? Lequel choisir ? 15 mars 2010 : Ce texte fait la lumière sur l'utilisation du CELI ou du REER dans un contexte de planification de la retraite. On y trouve notamment quelques exemples qui font sursauter.
Êtes-vous assujetti à l'impôt canadien ? 5 mars 2010 : Cet article traite de la notion de résidence canadienne, la notion la plus fondamentale en matière d'impôt sur le revenu. On y apprend la définition d'un "résident canadien" en clarifiant certains éléments, notamment la notion des "183 jours".
